Une piscine aménagée dans son jardin constitue un des plus grands plaisirs de chaque foyer. De plus, elle apporte un certain esthétisme à la demeure. Pourtant, avoir une piscine n'amène pas que des avantages, elle a aussi ses bémols notamment sur le plan fiscal, il importe donc de bien la choisir.
Quelles sont les conditions d’imposition ?
Une piscine est en fait imposable en raison de la plus-value qu’elle apporte à la valeur locative d’une maison et du terrain. En effet, elle est classée comme étant une dépendance à part entière. Cependant, ce ne sont pas tous les types de piscine qui sont considérés comme telle. Seules celles nécessitant des travaux de terrassement et de maçonnerie sont à ce titre catégorisées comme étant des dépendances et sont en ce sens imposables. En principe, les piscines qualifiées "non démontables" sont seules soumises à imposition. Ainsi, la notion de fiscalité et piscine peut être envisagée l’une sans l’autre au grand bonheur des foyers souhaitant une piscine sans les taxes accessoires.
Comment choisir sa piscine en fonction des impositions ?
Si la piscine enterrée et semi-enterrée sont les plus prisées, il est important de savoir que ces types de piscine sont imposables du fait de leur caractère de dépendance mais aussi en raison des types de travaux nécessaires à leur installation. A cet effet, l’aménagement de ces piscines creusées entre en compte dans le calcul de la taxe foncière et de la taxe d’habitation et donc dans la hausse de ces dernières. A cela s’ajoute la taxe d’aménagement imposable sur toutes les piscines extérieures de plus de 10m2 et nécessitant une déclaration préalable ou un permis de construire. La piscine hors sol n’est par contre pas concernée par ces impositions peu importe sa superficie. Toutefois, l’imposition dépend du mode d’aménagement de la piscine hors sol, s’il s’agit d’une piscine hors sol démontable ou non démontable, nécessitant des travaux de terrassement ou non et aussi de sa durée d’installation.
Comment bénéficier d’une exonération fiscale sur sa piscine ?
Si les piscines creusées sont toutes imposables, les piscines enterrées ou semi-enterrées d’une superficie en dessous de 10m2 ne le sont pas au même titre que les piscines hors sol démontables. Néanmoins, pour les piscines creusées, une alternative pour obtenir une exonération temporaire de deux ans sur la taxe foncière existe par la déclaration de l’achèvement des travaux dans les 90 jours de la fin de la construction de la piscine auprès du service fiscal via le dépôt du formulaire 6704 IL.